Legal information

Editeur du site

CGN

167 bd SALVADOR ALLENDE
44812 SAINT HERBLAIN CEDEX
Tél : 02 40 92 00 95
Email : Gaetan.Borleteau@cgnfrance.com
N° SIRET : 343 863 460 00014
Code APE : 4649 Z
TVA Intracommunautaire : FR 48 343 863 460

Directeur de publication : M. BORLETEAU Gaëtan

Préambule Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles :  C.G.N. - CENTRE GROSSISTE NANTAIS met à la disposition des personnes physiques, représentant ou non une personne morale le site internet hébergé à l’adresse [www.dopplereurope.com] et les services associés au Site Internet ;  l’Utilisateur accède au Site Internet et utilise ses services. Toute connexion au Site Internet est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans réserve aucune. 1. Définitions Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes et expressions commençant par une majuscule auront la signification suivante :  « C.G.N. » désigne la société C.G.N. - CENTRE GROSSISTE NANTAIS, société par actions simplifiée, au capital de 1 200 000 euros, dont le siège social est situé boulevard Salvador Allende, Zone Atlantis, 44800 Saint Herblain, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 343 863 460.  « Conditions Générales d’Utilisation » désigne les présentes conditions générales d’utilisation du Site Internet, applicables à tout Utilisateur.  « Distributeurs » désigne les professionnels, sélectionnés par C.G.N., qui commercialisent les Produits proposés par C.G.N.  « Produits » désigne les produits proposés aux Utilisateurs par les Distributeurs de C.G.N., tels que présentés sur le Site Internet et décrits à l’article 3 des présentes.  « Site Internet » désigne le site internet hébergé à l’adresse internet suivante : [www.dopplereurope.com].  « Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site Internet. 2. Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation Le simple accès par l’Utilisateur au Site Internet à l’adresse URL suivante : [www.doppleeurope.com] emporte acceptation de l’ensemble des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ce que l’Utilisateur reconnaît expressément. 3. Objet du Site Internet et présentation des Produits Le Site Internet a pour objet de présenter les Produits proposés par les Distributeurs de C.G.N. C.G.N. propose à la vente, par l’intermédiaire de Distributeurs sélectionnés et référencés sur le Site Internet, à titre principal, des pièces détachées et des accessoires [pour le site DOPPLER : pour les véhicules deux-roues motorisés (motos, scooters, cyclomoteurs) ainsi que des équipements pour les pilotes / pour le site KHEAX : pour les vélos ainsi que des équipements pour les cyclistes]. Le Site Internet permet aux Utilisateurs d’accéder aux coordonnées des Distributeurs sélectionnés, commercialisant les Produits présentés sur le Site Internet. Le prix des Produits figurant sur le Site Internet est un prix toutes taxes comprises, hors frais de livraison ou autres frais annexes, et n’est fourni à l’Utilisateur qu’à titre indicatif, le prix de revente des Produits étant librement déterminé par les Distributeurs. 4. Propriété intellectuelle La structure générale du Site Internet, ainsi que les textes, questionnaires, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de C.G.N. ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site Internet, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de C.G.N. et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La marque "DOPPLER" et/ou toute autre marque relative au site concerné] est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. 5. Données personnelles – Informatique et Libertés Une simple consultation du Site Internet n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel. Les informations communiquées, le cas échéant, par l’Utilisateur dans le formulaire de contact ne sont traitées qu’aux seules fins d’information et de communication, à l’exclusion de toute sollicitation commerciale. 6. Responsabilité de C.G.N. Les informations et/ou documents figurant sur le Site Internet et/ou accessibles par le Site Internet proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. C.G.N. se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. C.G.N. décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exhaustivité ou la qualité des informations ou données proposées sur ce Site Internet. En particulier, C.G.N. décline toute responsabilité concernant le prix de revente des Produits pratiqué par les Distributeurs. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le Site Internet. Les informations et/ou documents disponibles sur le Site Internet sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site Internet se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de C.G.N. puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière. C.G.N. ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des dommages matériels ou immatériels causés par le téléchargement, le partage, l’interprétation et d’une manière plus générale l’utilisation des informations publiées sur le Site Internet ou des services proposés. La responsabilité de C.G.N. à raison d'un préjudice résultant de l'utilisation d'un service assuré par une entité tierce est expressément exclue. Par ailleurs, C.G.N. est exonérée de toute responsabilité en cas de dommages subis à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'Utilisateur ou tout autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l'utilisation du Site Internet. Enfin, C.G.N. ne sera pas responsable du dysfonctionnement du Site Internet ou des services proposés dès lors que celui-ci sera dû à une mauvaise utilisation de l’Utilisateur, celui-ci pouvant même se voir interdire l’accès au Site Internet, de manière provisoire ou définitive, en cas de non- respect des Conditions Générales d’Utilisation. 7. Règles d'usage d'Internet L’Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et reconnaît notamment que : (i) C.G.N. n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur ; (ii) les données circulant sur internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo "C.G.N." ou du logo ["DOPPLER" ou "KHEAX" et/ou tout autre logo relatif au site concerné] institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’Utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls ; (iii) les données circulant sur internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété ; (iv) l’Utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet ; (v) C.G.N. ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet ; (vi) la présence de virus ou de tout autre programme malveillants peut infecter son terminal, c’est un risque accepté par l’Utilisateur qui s’interdit par conséquent de rechercher la responsabilité de C.G.N. et/ou de ses ayants-droits et/ou de ses partenaires commerciaux pour tout dommage, quel qu’il soit, qu’il pourrait subir. 8. Accès au Site Internet C.G.N. s’efforce de permettre l’accès au Site Internet 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de C.G.N., et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site Internet et des services proposés. Par conséquent, C.G.N. ne peut garantir une disponibilité du Site Internet et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’Utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de C.G.N. ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Site Internet et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, C.G.N. peut être amenée à interrompre le Site Internet ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités des Utilisateurs. L’Utilisateur reconnaît et accepte que C.G.N. ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. 9. Liens hypertextes Le Site Internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site Internet. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du Site Internet sans autorisation expresse de C.G.N. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par C.G.N. à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le Site Internet. Il convient toutefois d’afficher le Site Internet dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, C.G.N. se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site Internet. 10. Cookies 10.1. Définition Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur de l’Utilisateur lorsqu’il consulte les pages du Site Internet. Ce cookie contient un « User ID ». Ce « User ID » est un numéro codé unique qui ne contient que des données anonymes et il permet d’identifier les pages consultées sur le Site Internet au cours de la navigation de l’Utilisateur. 10.2. Information préalable et recueil du consentement Lors de la consultation du Site Internet, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur sur le Site Internet sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de l’Utilisateur et des cookies déjà stockés sur le terminal de l’Utilisateur peuvent être lus. Aux fins de ce qui précède, et conformément aux dispositions légales et réglementaires, l’Utilisateur doit donner son consentement préalable sauf si ces actions sont strictement nécessaires pour la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’Utilisateur. L’Utilisateur est ainsi informé, lors de l’accès au Site Internet, par l’apparition d’un bandeau : (i) des finalités des cookies utilisés, (ii) de la possibilité pour lui de s’opposer à ces cookies et de modifier les paramètres des traceurs, et (iii) du fait que la poursuite de sa navigation vaut accord au dépôt de cookies sur son terminal. 11. Identification de C.G.N. et mentions légales C.G.N. a pour activité principale la commercialisation, auprès de professionnels, de pièces détachées et d’accessoires pour les deux-roues, motorisés ou non, notamment les motos, scooters, cyclomoteurs et vélos. C.G.N. est une société par actions simplifiée, au capital de 1 200 000 euros, dont le siège social est situé boulevard Salvador Allende, Zone Atlantis, 44800 Saint Herblain, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 343 863 460. Président : Fabrice CHALLET Adresse de correspondance : 167 boulevard Salvador Allende, Zone Atlantis, 44800 Saint Herblain Téléphone : 02.40.92.00.95 Télécopie : 02.40.92.04.88 Adresse de courrier électronique : contact@cgnfrance.com N° de TVA intracommunautaire : FR48 343 863 460 Directeur de publication : [] L’hébergement du Site Internet est assuré par la société SAS PYVER, dont le siège social est situé Chemin du Bois Jucaud, 85270 Saint-Hilaire-de-Riez, téléphone : 02.40.85.64.64. Toute réclamation concernant l’utilisation du Site Internet, ses conditions d’utilisations ainsi que le signalement de contenus inappropriés ou illégaux pourra être adressée à l’adresse électronique suivante : contact@cgnfrance.com. 12. Dispositions générales 12.1. Modification des Conditions Générales d’Utilisation C.G.N. se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les Conditions Générales d’Utilisation, afin notamment de les adapter aux évolutions du Site Internet et/ou de son exploitation et/ou de la législation. 12.2. Nullité et interprétation des clauses Si une ou plusieurs stipulations des Conditions Générales d’Utilisation étaient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations conserveront leur force obligatoire. Le fait que C.G.N. ne se prévale pas à un moment donné de l'une des stipulations des Conditions Générales d’Utilisation ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celle-ci. Par ailleurs, et en application de l’article 1189 du Code civil, toutes les clauses contenues dans ce document s’interprètent les unes par rapport aux autres en donnant à chacune le sens qui résulte de l’acte entier. Par conséquent, l’Utilisateur ne saurait se prévaloir d’une clause ou de l’interprétation qu’il semble devoir comprendre de l’une d’elles pour s’abstenir d’exécuter, de quelque manière que ce soit, les obligations auxquelles il est assujetti au titre des présentes. 12.3. Droit applicable Tant le Site Internet, rédigé en langue française, que les modalités et conditions de son utilisation et les Conditions Générales d’Utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. Tout litige susceptible de s’élever à propos de la formation, de l’exécution ou de l’interprétation des présentes sera soumis aux tribunaux dans les conditions de droit commun. Pour toute question relative aux Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet, l’Utilisateur peut écrire à l’adresse électronique suivante : contact@cgnfrance.com.

Conception, développement :

SAS PYVER

Représentée par M. Pierre ROUILLIER en sa qualité de Président.
Siège Social: La Guérinière - 26 rue des Mortrais 44220 COUËRON Tél. 02.40.85.64.64 – Fax. 02.40.85.64.65
Site : www.pyver.com
RCS Nantes 421 902 768
SIRET 421 902 768 00033 - Code APE 7311Z
SAS au capital de 30 000 euros.
N° TVA intracommunautaire FR 33 421 902 768
TVA Intracommunautaire : FR33 421 902 768

Support technique : Email : info@pyver.com

Informations légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable expresse de la SAS PYVER et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle et ce par quelque procédé que ce soit.

Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous par écrit à l’éditeur cité ci-dessus.

Cookies

La navigation sur le site internet https://www.dopplereurope.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur ce site internet. Les données ainsi récoltées visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également la vocation de permettre diverses mesures de fréquentation.
Le fait de refuser d’installer un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur a toutefois la possibilité de configurer son ordinateur et ainsi refuser l’installation des cookies. Il peut en fonction de son navigateur procéder de la manière suivante :

Avec Firefox : Dans le menu du navigateur, cliquez sur le menu Outils, puis aller dans l’onglet Options puis sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique et décochez la case Accepter les cookies.

Avec Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois points verticaux), puis cliquez sur Paramètres, puis sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu, vous pouvez choisir de bloquer les cookies.

Avec Internet Explorer : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois points horizontaux), puis cliquez sur Paramètres, puis sur Afficher les paramètres avancés. Cliquez sur Bloquer tous les cookies dans la section "Cookies".

Avec Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par une roue crantée), puis cliquez sur Préférences. Sélectionnez l'onglet Sécurité. Cliquez sur Jamais dans la section "Accepter les cookies".

Politique de confidentialité

Nous prendrons toutes les mesures que nous jugeons raisonnablement nécessaires pour garantir que vos informations sont traitées de manière sécurisée et conformément à cette Politique de confidentialité et de cookies. Seul notre établissement est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers. Nous veillons à ce que vos données personnelles restent exactes et à jour. Cependant, vous êtes responsable de nous informer de toute modification apportée à vos données personnelles et d’autres informations (telles que la modification des coordonnées).

Bien que nous prenions ces mesures pour assurer la sécurité de vos informations, vous devez être conscient des nombreux risques liés à la sécurité des informations qui existent et prendre les précautions appropriées pour vous aider à protéger vos informations. La nature d’Internet est telle que nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez par voie électronique, et toute transmission est à vos risques et périls.

Vous pouvez révoquer votre consentement au traitement de vos données à tout moment en envoyant un courriel à l'email stipulé dans la partie "Editeur du site" de cette même page. Vous pouvez nous demander à tout moment des informations sur les données personnelles que nous détenons à votre sujet ou nous demander de les corriger ou de les supprimer.